Vous prévoyez d’installer une piscine chez vous ? Il est important de garder en tête que l’installation d’une piscine s’accompagne dans la plupart des cas d’impôts supplémentaires à payer. En effet, toute piscine qui ne peut être déplacée sans être détruite vous expose alors à une augmentation de votre taxe habitation, de votre taxe foncière, ainsi qu’au paiement d’une taxe d’aménagement. Toutefois, il existe quelques cas dans lesquels vous pouvez être exonéré d’impôt. Nous faisons le point pour vous.
Quelle coque de piscine choisir pour ne pas payer d’impôts ?
Les impôts liés aux piscines ne sont en fait pas réellement basés sur le type de coque que vous choisirez. En effet, il existe certains cas où les piscines sont exonérées d’impôt mais ces exceptions ne sont pas corrélées avec le matériau choisi pour la construction de votre piscine.
Les mini-piscines
Les mini-piscines sont la catégorie de piscines mesurant moins de 10 m². Cette petite taille de piscine coque polyester ne vous permettra pas de pratiquer des longueurs, mais si vous cherchez à créer un petit bassin pour vous rafraîchir seulement, et que vous ne souhaitez pas mettre la main au portefeuille pour des impôts supplémentaires, la mini-piscine peut être une option pour vous.
Les piscines hors-sols
Pour que votre piscine soit exonérée d’impôt, vous pouvez opter pour une piscine hors-sol. Toutefois, la condition sine qua non pour ne pas être imposable consiste à pouvoir être déplacée sans être détruite ni nécessiter de travaux de maçonnerie. Ainsi, vous devrez choisir une piscine en kit démontable. Il existe sur le marché des kits non-démontables, qui seront alors soumis à des impôts.
Cependant, le cas des piscines hors sols est un peu plus complexe dans la pratique. Si pour installer votre piscine vous avez besoin de procéder à un terrassement, celle-ci ne répondra plus aux conditions d’exonération. En effet, les travaux de maçonnerie effectués pour ce terrassement vous rendront alors imposable sur cette installation.
Comment être exonéré d’impôts avec une piscine à coque polyester ?
Vous l’avez compris, si vous optez pour une piscine enterrée ou semi-enterrée, vous n’éviterez pas les impôts engendrés par votre installation. Vous songez à ne pas déclarer votre piscine ? Nous vous le déconseillons fortement ! Les contrôles aériens sont très nombreux et les amendes vous coûteraient alors bien plus cher !
Cependant, il existe une petite astuce pour réduire ces impôts. Il suffit de réaliser votre déclaration dans les 90 jours suivant l’achèvement de vos travaux. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire 6704 IL “Changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et des propriétés non bâties”, puis le transmettre à votre centre des impôts. Grâce à cette astuce, votre piscine va être exonérée pendant deux ans de taxe foncière. Ce serait alors dommage de ne pas en profiter.
Quels que soient votre piscine et votre choix de coque, l’installation de votre bassin a de grandes chances de vous soumettre à des impôts, et les cas d’exonération possibles sont rares. Lorsque vous prévoyez cette construction, il est donc nécessaire de prévoir dans votre budget des frais supplémentaires dus aux impôts, au même titre que les frais d’entretien.
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